SITES-MODELES.COM est un produit développé par :

ANGLE DE VUE
Agence de Communication et de Conception Graphique
S.A.R.L. au capital de 7 500 €
Numero Siren : 452 311 111
Numéro Siret : 452 311 111 00036

Siège Social :
90 rue des Maraîchers
75020 Paris
tel : 01 42 00 31 80
email : contact@angledevue.net
www.studio-prepresse.com


L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier électronique. sites-modeles.com et la société Angle de Vue s'engagent en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

sites-modeles.com et la société Angle de Vue ne prennent aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce site web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un site non sites-modeles.com ne signifie aucunement que la société Angle de Vue assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites, la société Angle de Vue n'exerçant aucun contrÔle sur les sites tiers.

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l'objet d'une demande d'autorisation.

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.